Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVATRADE + le logo en couleur NovaTrade
saint cirgue delphine

Numéro de dépôt :
3322057
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/11/2024
NOVATRADE + le logo en couleur NovaTrade de saint cirgue delphine

Présentation de la marque NOVATRADE + le logo en couleur NovaTrade

Déposée le 4 novembre 2004 par saint cirgue delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NOVATRADE + le logo en couleur NovaTrade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est saint cirgue delphine domicilié(e) 5b rue des cigognes - 68590 - RORSCHWIHR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme saint cirgue delphine domicilié(e) 5b rue des cigognes - 68590 - RORSCHWIHR - France.

La marque NOVATRADE + le logo en couleur NovaTrade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVATRADE + le logo en couleur NovaTrade arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

saint cirgue delphine a également déposé les autres marques suivantes : NT pro


saint cirgue delphine - 5b rue des cigognes - 68590 - RORSCHWIHR - France


Mme saint cirgue delphine - 5b rue des cigognes - 68590 - RORSCHWIHR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2014 n°2571104 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-04

– outils de jardins. – gants de protection contre les accidents. – vêtements de protection contre les accidents. – sacs à dos. – sacs de voyages. – gants techniques (jardinage). – plasticulture (bâches). – vêtements. – chappellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.